Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROCLINE
Numéro de dépôt :
1619833
Date de dépôt :
01/10/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
01/10/2000
Présentation de la marque ROCLINE
Déposée le 1 octobre 1990 par RUIZ Ange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ROCLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROCLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCLINE est expirée depuis le 1 octobre 2000.
RUIZ Ange a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11